Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA BOUTIQUE DU PANIER GOURMET Restaurant du Panier Gourmet La Boutique de la Cave du Gourmet
Bernard Planche

Numéro de dépôt :
3340128
Date de dépôt :
31/01/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/01/2015
LA BOUTIQUE DU PANIER GOURMET Restaurant du Panier Gourmet La Boutique de la Cave du Gourmet de Bernard Planche

Présentation de la marque LA BOUTIQUE DU PANIER GOURMET Restaurant du Panier Gourmet La Boutique de la Cave du Gourmet

Déposée le 31 janvier 2005 par Bernard Planche auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA BOUTIQUE DU PANIER GOURMET Restaurant du Panier Gourmet La Boutique de la Cave du Gourmet » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-11 du 18 mars 2005.

Le déposant est Bernard Planche domicilié(e) L'Etang,24150 NABIRAT - 24150 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bernard Planche domicilié(e) l'Etang,24150 NABIRAT - 24150 - France.

La marque LA BOUTIQUE DU PANIER GOURMET Restaurant du Panier Gourmet La Boutique de la Cave du Gourmet a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3340128.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA BOUTIQUE DU PANIER GOURMET Restaurant du Panier Gourmet La Boutique de la Cave du Gourmet est expirée depuis le 31 janvier 2015.

Bernard Planche a également déposé les autres marques suivantes : Halle Paysanne des produits fins du Terroir , LE MUSEE DE LA NOIX DE LA TRUFFE – DE LA CHATAIGNE , LA MAISON DU BIEN ETRE LE BIEN ETRE EST DANS LA NOIX , LA MAISON DE LA FRAISE LE BIEN ETRE EST DANS LA FRAISE FRAISES DU SARLADAIS


Bernard Planche - L'Etang,24150 NABIRAT - 24150 - France


Bernard Planche - l'Etang,24150 NABIRAT - 24150 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-28

Publication - Publication le 18 mars 2005 au BOPI 2005-11

Noix, truffe, châtaignes fraiches et transformées sous toutes formes, confiserie, patisserie, huiles, vinaigres, eau de noix, fruits secs, légumes frais ou gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés, et cuits ; gelées confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, saghou, succédanés du café ; farines et préparation faites de céréales, pain, patisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse ; levure poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces, (condiments) ; épices, glaces à rafraichir. Produits agricoles, horticoles, forestiers ni préparés, ni transformés ; graines ; animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles, aliments pour animaux et malt. Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparation pour faire des boissons. Boissons alcooliques à l'exception des bières. Visite touristique, visite de groupe et individuelle. Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Cantine. Service de traiteur. Services hôtelier. Réservation d'hôtel. Crèche d'enfant. Exploitation de terrain de camping. Maisons de retraite pour personne agées.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.